Les commissions du Conseil municipal

 

Monsieur le Maire est membre de droit de toutes les commissions

Commissions obligatoires

CCAS: 6 élus

Étude des demandes d'aides aux personnes en difficultés financières en respectant les contraintes d'un budget indépendant.

Membres : Patrick POTTS, Daniel BORACE, Pascale NAVET, Béatrice GEORGE, Florence COX, Coryse GEORGES

Communauté de Communes Moselle et Madon : 1 titulaire et 1 suppléant

Représenter la commune aux conseils communautaires, décisions, vote des budgets.

La commune est représentée dans chacune des commissions de la CCMM.

Membres : Patrick POTTS (titulaire), Ghislain PAYMAL (suppléant)

Appel d'offres: 3 titulaires et 3 suppléants

Ouverture des enveloppes lors d'appels d'offres concernant les gros travaux de la commune.

Membres : Patrick POTTS, Gilles JOLY, Céline BAUDON (titulaires)

Ghislain PAYMAL, Gérald DETHOREY, Coryse GEORGES (suppléants)

Impôts directs: 6 titulaires et 6 suppléants

Membres désignés par le Sous-Préfet sur proposition du Maire, chargés d'estimer la valeur des maisons dans une classification servant au calcul des taxes d'habitations.

Membres : attente de la décision de la sous-préfecture

 

Conseil d'écoles et SIS Maron-Sexey: 2 titulaires

Participer aux conseils d'écoles avec les enseignants et les délégués des parents d'élèves sur les projets d'écoles.
Concertation pour toutes les décisions, élaboration et vote du budget pour les 2 écoles en collaboration avec les équipes enseignantes et la commune de Maron.

Membres : Patrick POTTS, Daniel BORACE

Autres Commissions

 

Travaux et Église : nombre d'élus illimité

Commission décidant des travaux à lancer pour l'entretien des voiries et bâtiments communaux et prévoyant les investissements à réaliser.

Assure également le suivi des travaux réalisés

Membres : Daniel KOENIG, Patrick POTTS, Ghislain PAYMAL, Gilles JOLY, Céline BAUDON, Pascale NAVET, Gérald DETHOREY, Béatrice GEORGE, Charly LANGLADE

Forêt: nombre d'élus illimité

Analyse des propositions d'exploitations ONF.
Établissement des règlements d'exploitation.
Gestion de la forêt.

Membres : Daniel KOENIG, Gilles JOLY, Béatrice GEORGE, Hélène DUMOND, Ghislain PAYMAL, et des membres extérieurs à désigner

Finances et impôts: nombre d'élus illimité

Commission se réunissant juste avant le vote des budgets communaux.
Vérification et validation ou pas des budgets élaborés par le maire et les adjoints.

Membres : Patrick POTTS, Ghislain PAYMAL, Daniel BORACE, DAniel KOENIG, Céline BAUDON, Charly LANGLADE

Communication, multi services: nombre d'élus illimité

Participer à l'élaboration du bulletin municipal (rédaction des articles, participation à la relecture, distribution).

Membres : Daniel BORACE, Patrick POTTS, Hélène DUMOND, Béatrice GEORGE, Amélie KOENIG, Florence COX

Cadre de vie, sécurité, entrées du village : nombre d'élus illimité

Réfléchir et proposer des actions pour l'embellissement de la commune (fleurissement, décorations ...) et pour améliorer la sécurité des personnes (aménagements).

Membres : Daniel BORACE, Patrick POTTS,  Pascale NAVET, Amélie KOENIG, Hélène DUMOND, Béatrice GEORGE, Florence COX, Émilie PIERROT, Céline BAUDON, Gérald DETHOREY, Coryse GEORGES

Participation citoyenne : nombre d'élus illimité

Obtenir un avis citoyen sur des sujets ou projets concernant la commune

Membres : Charly LANGLADE, Ghislain PAYMAL, Daniel BORACE, Hélène DUMOND

Représentations de la commune

 

Défense : 1 délégué

Représentant : Ghislain PAYMAL

Bélier Meulson: 2 titulaires et 2 suppléants

Gestion de l'association cantine-garderie périscolaire du regroupement Sexey-Maron.

Membres : Daniel BORACE, Amélie KOENIG (titulaires)

Émilie PIERROT, Hélène DUMOND (suppléantes)

 

CNAS: 1 délégué

Aides et avantages en faveur du personnel communal.

Représentant : Patrick POTTS

ACCA: 1 délégué

Participation aux réunions du conseil d'administration de l'Association Communale de Chasse Agréée.

Représentant : Daniel KOENIG

Foyer Rural: 1 délégué

Participation aux réunions du conseil d'administration du Foyer rural.

Représentant : Pascale NAVET

Enfance et Jeunesse: 2 délégué

Soutenir et faire connaître les associations du territoire et leurs initiatives.
Développer de nouvelles actions avec les jeunes.

Représentants : Daniel KOENIG, Amélie KOENIG

MMD54: 1 délégué

Agence technique départementale ingénierie pour les collectivités 

Représentants : Céline BAUDON (titulaire), Patrick POTTS (suppléant)

SPL gestion locale: 1 délégué

Société publique locale de mutualisation de gestion de ressources humaines

Représentant : Ghislain PAYMAL (titulaire), Gilles JOLY (suppléant)

SPL Xdemat: 1 délégué

Société publique locale de dématérialisation pour les collectivités

Représentant : Ghislain PAYMAL (titulaire), Gilles JOLY (suppléant)

Foyer Rural: 1 délégué

Participation aux réunions du conseil d'administration du Foyer rural.

Représentant : Pascale NAVET

Copyright "Mairie de Sexey-aux-Forges" 2019, tous droits réservés

Mentions légales

  • Facebook - Black Circle